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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS
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SPARR DIAMANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPARR DIAMANT
MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS , Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3722202
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2020
SPARR DIAMANT de MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS

Présentation de la marque SPARR DIAMANT

Déposée par voie électronique le 17 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARR DIAMANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS domicilié(e) 14, Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 609 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARR DIAMANT est expirée depuis le 17 mars 2020.

MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS a également déposé les autres marques suivantes : SPARR PRESTIGE , RENÉ SPARR , PIERRE SPARR , ALSACE ONE , MARQUIS DE PERLADE , DYNASTIE , RAYON D'ALSACE , SPARR SYMPHONIE , J. PIERRE TEMPÉ , ZIEGLER


MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS , Société par actions simplifiée - 14, Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France - SIREN 513609503


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 23 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°549401 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 10 novembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°561695 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Vins.